Mentions Légales
Mentions légales – Microentreprise Au Fil d’Alice
1. Éditeur du site
Au Fil d’Alice
Microentreprise – régime auto‑entrepreneur
Titulaire : Alice QUEGUINEUR
Adresse professionnelle : 10 route de Saint Quay Portrieux, 22410 Plourhan
Email : contact@aufildalice.fr
Numéro SIREN/SIRET : 100999358 00011
Code APE : (à compléter)
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Hébergement du site
IONOS SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr
3. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus diffusés sur le site. En conséquence, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Au Fil d’Alice (textes, images, graphismes, logo, créations artisanales, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
5. Protection des données personnelles
Dans le cadre de son activité, Au Fil d’Alice peut être amené à collecter des données personnelles (nom, email, adresse, etc.) via les formulaires de contact ou de commande. Ces données sont utilisées uniquement pour la gestion des demandes et commandes. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits : contact@aufildalice.fr.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ou à la mesure d’audience. Vous pouvez paramétrer vos préférences via votre navigateur.
7. Médiation à la consommation
Conformément à l’article L612‑1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Médiateur : (à compléter – ex. Médiation de la consommation AME).
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.